Ressources · Pratique douanière
Que faire en cas de contrôle douanier : inspection à l'export en Chine et à l'import en Afrique
Pourquoi la douane sélectionne une expédition, les types de contrôle, ce qu'il faut préparer, et comment réduire le risque de contrôle et les retards qui suivent.
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Le contrôle est soit par scanner (rayons X), soit physique avec ouverture des colis. Il est déclenché par un ciblage aléatoire, une désignation ou une valeur anormale, une catégorie à risque ou les antécédents. En cas de contrôle, fournir les documents demandés et assister à l'ouverture ; si le résultat est conforme à la déclaration, la marchandise est libérée, sinon rappel de droits, amende ou rétention.
Informations mises à jour : 2026-10-03
Types de contrôle
| Type | Méthode | Impact |
|---|---|---|
| Scanner | Rayons X ou scanner sur tout le conteneur | Généralement rapide |
| Contrôle physique | Ouverture des colis pour vérifier désignation, quantité, spécifications | Rendez-vous nécessaire, plus long |
| Prélèvement pour analyse | Échantillons pour analyser composition et qualité | Attente des résultats, le plus long |
Pourquoi une expédition est contrôlée
- Ciblage aléatoire de la douane.
- Désignation vague, valeur faible, poids incohérent avec la désignation.
- Catégories sensibles : à batterie, produits chimiques, risque de contrefaçon, articles d'occasion.
- Importateur ou exportateur avec des antécédents défavorables.
Réduire le risque
- Désignations précises et conformes à la marchandise ; éviter « pièces » ou « articles divers ».
- Poids et nombre de colis exacts, conformes à la liste de colisage.
- Déclarer spontanément les marchandises sensibles et préparer leurs documents.
- Emballer pour faciliter l'ouverture, en regroupant les mêmes articles.